Réseau de l'Arc SA

Réseau de l'Arc SA à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 127 du 03 07 2024 Publ 1006073912) Personne(s) et signature(s) radiée(s) von Overbeck Jan de Plaffeien à St-Prex (Saint-Prex) membre du conseil d'administration avec signature collective à deux Inscription ou modification de personne(s) Picard Anthony de Val-de-Travers à St-Aubin-Sauges (La Grande Béroche) président du conseil d'administration avec signature collective à deux [précédemment à Sonvilier] Vanderschueren Séverine de Genolier à Genolier secrétaire (hors-conseil) sans droit de signature [précédemment ressortissante belge] Omont Alexandre de Corgémont à Corgémont directeur général avec signature collective à deux [précédemment ressortissant français]

Réseau de l'Arc SA à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 187 du 27 09 2023 Publ 1005846548) Modification des statuts 17 06 2024 Nouveau but La société fournit des prestations médicales hospitalières et ambulatoires relevant des soins de base et spécialisés et des soins psychiatriques hospitaliers et ambulatoires de base et spécialisés conformément à la loi sur les soins hospitaliers (LSH RSB 812 11) et à la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMaI RS 832 10) Elle peut assumer d'autres tâches objectivement proches de son domaine d'activité principal La société peut créer des succursales participer à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger acquérir des entreprises visant un but identique ou analogue ou fusionner avec de telles entreprises acquérir et aliéner des immeubles titres brevets et d'autres droits de protection ainsi que faire toutes les opérations et conclure tous les contrats propres à développer son but ou s'y rapportant directement ou indirectement Nouvelles communications Communications aux actionnaires par écrit (courrier postal ou électronique) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Hubert Antoine de Orsières à Lens membre du conseil d'administration avec signature collective à deux Inscription ou modification de personne(s) Zumbrunnen Fabrice de Aeschi bei Spiez à La Chaux-de-Fonds membre du conseil d'administration avec signature collective à deux

Réseau de l'Arc SA à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 121 du 26 06 2023 Publ 1005777494) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Sartori Dominique de Onsernone à Moutier directeur avec signature collective à deux Inscription ou modification de personne(s) Roulet Romy Sandra de Les Ponts-de-Martel à Malleray (Valbirse) avec signature collective à deux

Réseau de l'Arc SA à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 16 du 24 01 2023 Publ 1005659857) Fusion reprise des actifs et des passifs de la société " Hôpital de Moutier SA" à Moutier (CHE-291 901 292) selon contrat de fusion du 15 06 2023 et bilan au 31 12 2022 présentant des actifs de CHF 68'857'958 00 et des passifs envers les tiers de CHF 27'900'982 00 La société reprenante détenant l'ensemble des actions de la société transférante la fusion ne donne pas lieu à une augmentation du capital ni à une attribution d'actions

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 128 du 05 07 2022 Publ 1005512176) Modification des statuts 16 01 2023 Nouvelle raison sociale Réseau de l'Arc SA Nouveau capital-actions CHF 5'846'000 00 [précédemment CHF 3'950'000 00] Nouveau capital-actions libéré CHF 5'846'000 00 [précédemment CHF 3'950'000 00] Nouvelles actions 5'846 actions nominatives de CHF 1'000 00 [précédemment 3'950 actions nominatives de CHF 1'000 00] Augmentation ordinaire du capital-actions Inscription ou modification de personne(s) Eggli Angelo de Feuerthalen à Muri b Bern (Muri bei Bern) membre du conseil d'administration avec signature collective à deux Leu Robert Prof Dr de Rohrbachgraben à Biel-Benken BL (Biel-Benken) membre du conseil d'administration avec signature collective à deux Sartori Dominique de Onsernone à Moutier directeur avec signature collective à deux [précédemment membre du conseil d'administration directeur avec signature collective à deux]

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 202 du 18 10 2021 Publ 1005314273) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Mérillat Fabien de Perrefitte à Perrefitte membre du conseil d'administration avec signature collective à deux Inscription ou modification de personne(s) Belleux Nicolas de Morges à Morges membre du conseil d'administration avec signature collective à deux von Overbeck Jan de Plaffeien à St-Prex (Saint-Prex) membre du conseil d'administration avec signature collective à deux

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 193 du 05 10 2021 Publ 1005304881) Inscription ou modification de personne(s) Loretan Raymond de Leukerbad à Genève vice-président du conseil d'administration avec signature collective à deux [précédemment membre du conseil d'administration avec signature collective à deux] Vanderschueren Séverine ressortissante belge à Genolier secrétaire (hors-conseil) sans droit de signature

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 159 du 18 08 2021 Publ 1005272927) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Gigandet Frédéric de Les Genevez (JU) à Bévilard (Valbirse) membre de la direction avec signature collective à deux Inscription ou modification de personne(s) Borcard Cédric de Vuisternens-devant-Romont à Salvenach (Murten) membre de la direction avec signature collective à deux

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 148 du 03 08 2021 Publ 1005263379) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Gothuey Isabelle de Le Chenit à Riaz membre du conseil d'administration avec signature collective à deux Nierle Thomas de Valeyres-sous-Rances à Yverdon-les-Bains membre de la direction avec signature collective à deux Inscription ou modification de personne(s) Müller Annamaria de Bern à Wabern (Köniz) membre du conseil d'administration avec signature collective à deux Sartori Dominique de Onsernone à Moutier membre du conseil d'administration directeur avec signature collective à deux [précédemment directeur sécretaire du conseil d'administration (hors-conseil) avec signature collective à deux]

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 61 du 29 03 2021 Publ 1005135583) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Junod Etienne Pierre de Sainte-Croix à Ipsach vice-président du conseil d'administration avec signature collective à deux

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 28 du 10 02 2021 Publ 1005096671) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Kovacic Arian de Sion à Malleray (Valbirse) avec signature collective à deux Inscription ou modification de personne(s) Chapuis Yann de Bonfol à La Neuveville avec signature collective à deux [précédemment membre de la direction avec signature collective à deux] Houegnifioh Komlanvi Kafui ressortissant togolais à Evilard avec signature collective à deux [précédemment membre de la direction avec signature collective à deux] Sénéchaud Christophe de Sainte-Croix à La Chaux-de-Fonds avec signature collective à deux [précédemment membre de la direction avec signature collective à deux]

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 5 du 08 01 2021 Publ 1005068476) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Schaller Marie Denise de Corban à Lausanne membre du conseil d'administration avec signature collective à deux

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 20 du 30 01 2020 Publ 1004817922) Inscription ou modification de personne(s) Omont Alexandre ressortissant français à Corgémont directeur général avec signature collective à deux Sartori Dominique de Onsernone à Moutier directeur sécretaire du conseil d'administration (hors-conseil) avec signature collective à deux [précédemment directeur général sécretaire du conseil d'administration (hors-conseil) avec signature collective à deux] Kovacic Arian de Sion à Malleray (Valbirse) avec signature collective à deux [précédemment membre de la direction avec signature collective à deux]

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 10 du 16 01 2020 Publ 1004806274) Inscription ou modification de personne(s) Hubert Antoine de Orsières à Lens membre du conseil d'administration avec signature collective à deux Loretan Raymond de Leukerbad à Genève membre du conseil d'administration avec signature collective à deux

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 132 du 11 07 2019 Publ 1004673216) Inscription ou modification de personne(s) Mérillat Fabien de Perrefitte à Perrefitte membre du conseil d'administration avec signature collective à deux [précédemment administrateur avec signature collective à deux] Kenfak Foguena Alain ressortissant camerounais à Biel/Bienne membre de la direction avec signature collective à deux

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 67 du 05 04 2019 Publ 1004604002) Inscription ou modification de personne(s) Kovacic Arian de Sion à Malleray (Valbirse) membre de la direction avec signature collective à deux [précédemment à Sion]

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 50 du 13 03 2019 Publ 1004586357) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Michel Joëlle de Saint-Prex à Courtelary membre du conseil d'administration avec signature collective à deux Parret Thierry de Les Breuleux à St-Imier (Saint-Imier) membre de la direction avec signature collective à deux Inscription ou modification de personne(s) Gigandet Frédéric de Les Genevez (JU) à Bévilard (Valbirse) membre de la direction avec signature collective à deux [précédemment directeur général adjoint avec signature collective à deux] Houegnifioh Komlanvi Kafui ressortissant togolais à Evilard membre de la direction avec signature collective à deux Kovacic Arian de Sion à Sion membre de la direction avec signature collective à deux

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Saint-Imier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 117 du 20 06 2018 Publ 4301699) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Mafille Cédric de Tramelan à St-Imier (Saint-Imier) membre de la direction avec signature collective à deux Inscription ou modification de personne(s) De Marco Samuel Stephan de Bern à Souboz (Petit-Val) membre de la direction avec signature collective à deux

HOPITAL DU JURA BERNOIS S A à Moutier CHE-105 935 631 société anonyme (No FOSC 246 du 19 12 2017 Publ 3940199) Modification des statuts 14 06 2018 Fusion reprise des actifs et des passifs de la société " Réseau santé mentale SA" à Saicourt (CHE-430 292 499) selon contrat de fusion du 14 06 2018 et bilan au 31 12 2017 présentant des actifs de CHF 26'497'295 00 et des passifs envers les tiers de CHF 7'107'301 00 La totalité du capital-actions des deux sociétés étant détenue par le même actionnaire la fusion ne donne pas lieu à une augmentation du capital ni à une attribution d'actions Transfert de patrimoine selon contrat du 14 06 2018 et inventaire au 31 12 2017 la société a transféré des actifs pour CHF 15'927'182 00 et des passifs envers les tiers pour CHF 2'961'767 00 à la société " Hôpital de Moutier SA" à Moutier (CHE-291 901 292) Contre-prestation 3'600 actions nominatives de CHF 1'000 00 entiérement libérées Nouveau siège Saint-Imier Nouvelle adresse Les Fontenayes 17 2610 St-Imier Nouveau but La société fournit des prestations hospitalières et ambulatoires relevant des soins de base et spécialisés et des soins psychiatriques hospitaliers et ambulatoires de base spécialisés conformément à la loi sur les soins hospitaliers (LSH) et à la loi sur l'assurance-maladie (LAMal) Elle peut assumer d'autres tâches objectivement proches de son domaine d'activité principal La société peut créer des succursales participer à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger acquérir des entreprises visant un but identique ou analogue ou fusionner avec de telles entreprises acquérir et aliéner des immeubles titres brevets et d'autres droits de protection ainsi que faire toutes les opérations et conclure tous les contrats propres à développer son but ou s'y rapportant directement ou indirectement Nouveaux faits qualifiés [La disposition statutaire sur les apports en nature et la reprise de biens lors de la fondation du 28 06 2000 est abrogée] [biffé Apports en nature/Reprise de biens La société reprend du " Syndicat de l'hôpital du district de Courtelary" des actifs de CHF 9'964'316 -- et des passifs de CHF 8'715'355 -- selon contrat d'apports et de reprise de biens du 28 06 2000 et bilan de reprise au 01 01 2000 pour le prix de CHF 1'248'981 -- en échange duquel 300 actions au porteur de CHF 1'000 -- sont émises le solde par CHF 948'981 -- étant crédité en compte courant dans la comptabilité de la société ] [La disposition statutaire sur les apports en nature et la reprise de biens lors de la fondation du 28 06 2000 est abrogée] [biffé Apports en nature/Reprise de biens La société reprend du " Syndicat de l'hôpital et de homes pour personnes âgées du district de Moutier" des actifs de CHF 11'810'906 -- et des passifs de CHF 11'353'846 -- selon contrat d'apports et de reprise de biens du 28 06 2000 et bilan de reprise au 01 01 2000 pour le prix de CHF 457'060 -- en échange duquel 300 actions au porteur de CHF 1'000 -- sont émises le solde par CHF 157'060 -- étant crédité en compte courant dans la comptabilité de la société ]