Fondation Sur-la-Velle

Fondation Sur-la-Velle à Le Noirmont CHE-110 390 252 fondation (No FOSC 39 du 24 02 2023 Publ 1005687545) Personne(s) et signature(s) radiée(s) Maitre Jean-Maurice Ernest Henri de Clos du Doubs à Epauvillers (Clos du Doubs) membre caissier avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président Inscription ou modification de personne(s) Bourquard Jean de Boécourt à Les Breuleux président du conseil de fondation avec signature collective à deux avec le commissaire [précédemment président avec signature collective à deux] Bassang Jacques de Clos du Doubs à Le Noirmont vice-président du conseil de fondation avec signature collective à deux avec le commissaire [précédemment de Seleute vice-président avec signature collective à deux] Froidevaux Camille Fernand de Le Noirmont à Chêne-Bougeries membre et secrétaire du conseil de fondation avec signature collective à deux avec le commissaire [précédemment membre secrétaire avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président] Huart Jeremy de Haute-Sorne à Delémont commissaire avec signature individuelle

Fondation Sur-la-Velle à Le Noirmont CHE-110 390 252 fondation (No FOSC 101 du 25 05 2022 Publ 1005482430) Nouvelle autorité de surveillance Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale à Lausanne (CHE-236 167 785)

Fondation Sur-la-Velle à Le Noirmont CHE-110 390 252 fondation (No FOSC 113 du 15 06 2020 Publ 1004911329) Modification de l'acte de fondation 25 03 2022 Nouveau but Restauration exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent au Noirmont désigné Espace La Velle La fondation prend toutes les mesures utiles pour atteindre son but Elle entretient notamment des relations étroites et suivies avec les autorités civiles cantonales (en particulier le Département de la République et Canton du Jura responsable de la culture et du patrimoine) et communales notamment celles du Noirmont avec les associations culturelles du Jura et de l'extérieur ainsi qu'avec les associations à but touristique Pour atteindre son but la fondation peut acquérir vendre louer ou construire des immeubles [biffé Conseil de fondation sept membres au moins] [biffé Comité de direction trois à cinq membres désignés par le conseil de fondation parmi ses membres] Personne(s) et signature(s) radiée(s) Kilcher Claude Louis Marcel de Beurnevésin à Le Noirmont membre du conseil de fondation sans droit de signature Inscription ou modification de personne(s) Martinoli Gabriel Guy Gérard de Le Noirmont à Le Noirmont membre du conseil de fondation sans droit de signature

Fondation Sur-la-Velle à Le Noirmont CHE-110 390 252 fondation (No FOSC 142 du 25 07 2019 Publ 1004684544) Inscription ou modification de personne(s) GNG REVISION Sàrl (CHE-113 471 295) à Porrentruy organe de révision [précédemment RéviAjoie Sàrl (CH-670 4 004 203-6)]